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Téléchargement de Documents et Fichiers

CategoriesFichiers

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6
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6

DocumentsDate de la mise à disposition

Trier par : nom | date | evaluations [ ascendant ]
file icon CCC Voiriehot!
16.02.2007

 Communauté de Communes du Confluent – Modification de l’intérêt communautaire en matière de voirie

Evaluation: 508
file icon Adhésion au S.D.E.Ehot!
16.01.2007

 Approbation des nouveaux statuts et adhésion au S.D.E.E après dissolution du Syndicat Intercommunal d'Electrification de Colayrac-Saint-Cirq

Evaluation: 620
file icon 17 novembre 2006hot!
14.12.2006

Séance du Conseil Municipal
du 17 novembre 2006

 

  • Plan Local d’Urbanisme - P.L.U
  • Travaux rues Emile-Bazin et Louis Blanc – Signature des avenants
  • Amicale des sapeurs pompiers – Subvention exceptionnelle
  • Ecole de musique du Confluent – Subvention pour l’année 2007
  • Organisation du temps scolaire dans le premier degré
  • Décisions modificatives – Virement de crédits – Commune
  • Résidence Bernafort – Occupation temporaire du domaine public
  • Affaires diverses
Evaluation: 602
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